★★★★☆
6.0 étoiles sur 10 de 885 Commentaires client
Droit des biens est un chef-d'œuvre de Sophie Druffin-Bricca, Laurence-Caroline Henry, paru le 2017-09-05. Le livre composé de 248 feuilles et peut être obtenu en format PDF et epub. Vous pourrez avoir le livre en ligne. Vous trouverez plus d'informations ci-dessous
Details Droit des biens
Les données ci-dessous répertorie les détails de base du Droit des biens
Le Titre Du Fichier | Droit des biens |
Date de Parution | 2017-09-05 |
Langage | Français & Anglais |
ISBN-10 | 7428697863-LSB |
ISBN-13 | 801-6985397750-DIS |
de (Auteur) | Sophie Druffin-Bricca, Laurence-Caroline Henry |
Traducteur | Patsy Zeyad |
Quantité de Pages | 248 Pages |
Éditeur | GUALINO EDITIONS |
Format de Fichier | ePub PDF AMZ LIT QUOX |
Taille du fichier | 59.83 MB |
Nom de Fichier | Droit-des-biens.pdf |
PDF Droit des biens Livre En Anglais
Droit des biens | l'Encyclopédie CanadienneAu sens juridique, le bien peut référer à un bien réel, comme un terrain ou un bâtiment, ou un bien personnel et meuble. Le droit des biens, qu’il soit sous la Common Law, comme c’est le cas dans la majorité du Canada, ou le Code civil au Québec, légifère tout un éventail des droits et d’obligations de la personne et des ...
Droit des biens — WikipédiaLe droit des biens ou droits réels en Suisse est branche du droit qui étudie les relations juridiques dont l'origine où l'objet se rapporte aux biens ou choses.
Précis de droit des biens, 2 édition - Les éditions ThémisPrécis de droit des biens, 2e édition Pierre-Claude Lafond On peut se procurer le présent ouvrage à : Les Éditions Thémis Faculté de droit, Université de Montréal
Le Code civil du Québec - Droit des biens | Réseau juridiqueRetour à Une vue d'ensemble du Code civil du Québec. De façon générale, on dira que le législateur a repris les principes de l'ancien Code (Code civil du Bas Canada - -C.).
Droit des biens - Sous la présidence de Jeannine Rousseau, juge à la Cour supérieure, se tenait récemment un premier colloque entièrement réservé au droit de la copropriété divise 1.